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    URBANISME

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) de BAGNOLS

    image modif PLU.png

    Cliquez sur l'image pour consulter les documents relatifs à la modification simplifiée n°1 du PLU de Bagnols (octobre 2021)

    0 - Bordereau-Pièces

    0 - PG

    1 - Rapport Présentation

    2 - Plan Aménagement Développement Durable

    3 - Orientation Aménagement Programmation 

    4a - Plan Zonage 5000

    4b - Plan Zonage 2500

    4c - PG Plan Zonage Aléa Géologique

    4c - Plan Zonage et Aléas Crues 5000

    4d - Plan Zonage et Classement des Voies 5000

    5 - Règlement

    6 - Liste Emplacements Réservés

    7 - Annexes Sanitaires

    8a - PG Plan Réseaux et Zonage Assainissement

    8b - Plan ASS

    8c - Plan Eau Potable

    8d - Plan Zonage ASS Provisoire

    9a - Liste des Servitudes d'Utilité Publique

    9b - PG Plan Servitudes d'Utilité Publique

    9b - Plan Servitude

    10 - Arrêté de Classement Sonore

    11 - Plan d'Exposition au Bruit

    12 - Etude Aléas Géologiques

    13 - Guide Argile

    04.74.71.70.17

    Mairie

    BAGNOLS

    en Beaujolais

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