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Infos Pratiques

MENTIONS LÉGALES

Sites Internet de la commune de Bagnols (69)

 

Remerciements - Crédits

Site réalisé  par Isinet Informatique avec le concours de Filipe ALMEIDA, Dorian MOREAU et Emmanuel BOYER. 

 

BagnolsNET -

Version 1.0 du site en ligne le 9 Septembre 1999

Version 2.0 du site en ligne le 5 Juin 2000

Version 3.0 en ligne le 22 Mai 2010

Version 4.0 en ligne le 1er Juillet 2016

 

Ce site est déclaré à la C.N.I.L (Commission nationale de l' informatique et des libertés) sous le N° : 883393

Raison sociale : BagnolsNET

Hebergeur pages et registrar : OVH SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

Adresses (Domaines) de BagnolsNET : Bagnols.net | Bagnols.org

Responsables de la publication : Thierry TRONCY -  Jean-Luc DUMAS

 

Droits : Le contenu des sites n'ont aucune valeur juridique, certaines informations peuvent être erronnées ou incomplètes. Le contenu est le fruit de la recherche depuis divers supports et diverses personnes, ces informations peuvent ne pas être fiables. Les divers éléments du site web ( les textes, les photos…) sont protégés par les droits d’auteurs, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du "BagnolsNET". Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Liens vers des sites tiers : BagnolsNET se réserve le droit de ‘pointer’ vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter "BagnolsNET". Les sites cibles ne sont pas sous notre contrôle, par conséquent nous ne sommes pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Protection des données personnelles. - Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu,- Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Afin de mieux vous servir, nous mesurons quotidiennement le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l'activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

 

04.74.71.70.17

Mairie

BAGNOLS

en Beaujolais

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