MENTIONS LEGALES

Il y aurai trop de noms à citer pour remercier toutes les personnes qui ont contribué et qui contribuent au contenu des sites BagnolsNET et Bagnolsarchives, aussi merci infiniment tout le monde !

BagnolsNET
Version 1.0 du site en ligne le 9 Septembre 1999
Version 2.0 du site en ligne le 5 Juin 2000
Version 3.0 en ligne le 22 Mai 2010

Bagnols Archives :
Version 1.0 du site - Mise en ligne le 2 Avril 2011
Le contenu du site contient de nombreux extraits tirés du Bulletin et des Flashs Info Communal mais également de nombreux extraits du Livre 'Bagnols au fil des ans' réalisé par Joseph Barrel et Pierre Guerrier.
Beaucoup de rubriques ont été inspirées par le fruit des recherches de Joseph Barrel dans les archives de la commune.

Bagnols TV :
Version 1.0 du site - Mise en ligne prévue pour 2013

Bagnolsnet : Association loi 1901- N° 0692007174, paru dans le journal officiel 132ème année, N°4 - 22 Janvier 2000, Déclaration du 20 décembre 1999.
Changement des statuts du 30 Juillet 2010. Déclaré en prefecture le 6 Septembre 2010, LSB devient BagnolsNET avec le N° W692004019.
Ce site est déclaré à la C.N.I.L (Commission nationale de l' informatique et des libertés) sous le N° : 883393

Raison sociale : BagnolsNET
Mairie - Le bourg - 69620 Bagnols
Adresse mail : contact@bagnols.net
Téléphone : 06 20 59 82 42

Hebergeur pages et registrar :
OVH SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Directeur de la publication :
Filipe ALMEIDA

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