INSCRIPTION À L’ÉCOLE

Pièces à fournir :

  • Carte d’identité de l’enfant    ou   Acte de naissance de moins de 3 mois,

  • Cartes d’identité des parents,

  • Numéro(s) de téléphone des parents,

  • Justificatif de domicile,

  • Livret de famille,

  • Carnet de santé (pages des vaccinations).

Cas particuliers :

Pour scolariser un enfant dont les parents sont divorcés :

  • Jugement ou convention de divorce, à défaut une attestation conjointe des parents précisant la résidence de l’enfant,

  • Justificatif de domicile de la deuxième adresse dans le cas d’une résidence alternée.

Si l’enfant est domicilié hors de la commune : fournir le formulaire de dérogation dûment complété par l’école et la commune de résidence ainsi que par l’école et la commune d’accueil.

Si l’enfant était inscrit dans une autre école auparavant : fournir le certificat de radiation délivré par l’école précédente.

 

L’ensemble de ces documents est à rendre en mairie AVANT LE 15 JUIN 2020.

04.74.71.70.17

Mairie

BAGNOLS

en Beaujolais

© Tous droits réservés. Commune de Bagnols en Beaujolais